Les comptes-rendus de conseil municipal

Consultez et téléchargez les comptes-rendus des séances du conseil municipal

Après chaque séance du conseil municipal, un compte-rendu est réalisé et soumis à la validation des élus la séance suivante. Il reprend point par point, délibération par délibération, les décisions prisent par l’assemblée des représentants nalliézais.

Ces comptes-rendus, tout comme le conseil municipal, lorsque les conditions le permettent, est public.

Conseils municipaux en 2022

Comptes-rendus des séances.

  • Séance du 24 janvier 2022 - Aménagement de sécurité à "l'Ile" - Désignation des membres du Conseil des Sages - Réalisation d'un cheminement doux rue Jean Moulin.
  • Séance du 21 février 2022 - Vote des comptes administratifs des différents budgets - Groupement de commandes - Programme de voirie - Adoption du principe de concession du service public de l'assainissement - Proposition d'achat de terrain
  • Séance du 21 mars 2022 - Assujettissement à la TVA du service assainissement - Tarifs Communaux –locations des tivolis-2022 - Convention commune -Office Socio Éducatif - Chemin des Meuniers -Constitution d’une servitude - Rentrée scolaire 2022 -organisation -TAP - OGEC de l’école Ste Elisabeth de MOUZEUIL SAINT MARTIN –demande de participation financière - Adhésion de la Commune à l’Association du Passeport du Civisme - Soutien à l'Ukraine
  • Séance du 11 avril 2022 - Décision en matière fiscale locale 2022 - Vote des budgets - DSIL projet cheminement doux rue Edith Piaf - Dispositions relatives au jury d’assises - Infrastructures de Communications électroniques -Redevance d’Occupation du Domaine Public

Conseils municipaux en 2021

Comptes-rendus des séances.

Conseils municipaux en 2020

Comptes-rendus des séances.

Conseils municipaux en 2019

Comptes-rendus des séances.