Les comptes-rendus de conseil municipal

Consultez et téléchargez les comptes-rendus des séances du conseil municipal

Après chaque séance du conseil municipal, un compte-rendu est réalisé et soumis à la validation des élus la séance suivante. Il reprend point par point, délibération par délibération, les décisions prisent par l’assemblée des représentants nalliézais.

Ces comptes-rendus, tout comme le conseil municipal, lorsque les conditions le permettent, est public.

Conseils municipaux en 2022

Comptes-rendus des séances.

  • Séance du 24 janvier 2022 - Aménagement de sécurité à "l'Ile" - Désignation des membres du Conseil des Sages - Réalisation d'un cheminement doux rue Jean Moulin.
  • Séance du 21 février 2022 - Vote des comptes administratifs des différents budgets - Groupement de commandes - Programme de voirie - Adoption du principe de concession du service public de l'assainissement - Proposition d'achat de terrain
  • Séance du 21 mars 2022 - Assujettissement à la TVA du service assainissement - Tarifs Communaux –locations des tivolis-2022 - Convention commune -Office Socio Éducatif - Chemin des Meuniers -Constitution d’une servitude - Rentrée scolaire 2022 -organisation -TAP - OGEC de l’école Ste Elisabeth de MOUZEUIL SAINT MARTIN –demande de participation financière - Adhésion de la Commune à l’Association du Passeport du Civisme - Soutien à l'Ukraine
  • Séance du 11 avril 2022 - Décision en matière fiscale locale 2022 - Vote des budgets - DSIL projet cheminement doux rue Edith Piaf - Dispositions relatives au jury d’assises - Infrastructures de Communications électroniques -Redevance d’Occupation du Domaine Public
  • Séance du 16 mai 2022 - Cession de bien - Projet de Convention - Marché de Maitrise d’œuvre salle des fêtes - Subvention 2022 - Projet du SCOT - Amortissement - Assainissement gérance 2021
  • Séance du 23 juin 2022 - Délégataire de l'assainissement collectif - Tarifs 2023 - Assainissement - Marché maitrise d'oeuvre salle des fêtes - Demande de Subvention - Réalisation d'un cheminement doux rue Jean Moulin - Convention EPF
  • Séance du 25 juillet 2022 - Adhésion au groupement de commande matériel incendie - Rapport CLECT 2022 - Convention Vendée Eau
  • Séance du 29 août 2022 - Exonération TF - Délégation du maire en matière de marchés publics - Groupement de commandes marché de travaux 2022 - Travaux place Clémenceau - Convention commune OSE - Autorisation à l'apprentissage - Service de police Municipale
  • Séance du 10 octobre 2022 - Statuts CCSVL - Rapports CCSVL - Travaux RD 99 - RH- Temps de travail - Tableau du personnel - Désignation d'un conseiller incendie et secours - Servitude chemin de Gogeon
  • Séance du 14 novembre 2022 - Convention secrétariat ASA - Numérotation des Lodges - Convention FE85 - Partage de la taxe d'aménagement - Composition des commissions - Désignations de délégués
  • Séance du 12 décembre 2022 - la nouvelle nomenclature - les retenues de garantie - les tarifs communaux - une décision modificative - une convention de partenariat avec l'OSE, - le choix de l'entreprise pour les travaux sur le pont - une subvention pour la salle des fêtes.

Conseils municipaux en 2021

Comptes-rendus des séances.

Conseils municipaux en 2020

Comptes-rendus des séances.

Conseils municipaux en 2019

Comptes-rendus des séances.