Conseil Municipal – Avril 2026
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil Municipal prévu le lundi 13 Avril 2026 à 20h, salle du Conseil :
Ordre du jour :
• 728 -Composition des commissions municipales et du Centre Communal des Actions Sociales
• 729 -Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions
• 730 -Indemnités du Maire et des Adjoints au Maire
• 731 -Désignation de 2 délégués du Conseil Municipal au Sydev
• 732 -Désignation de 2 délégués du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional du Marais Poitevin
• 733 – Election d’un représentant à GEOVENDEE
• 734 – Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
• 735 – Désignation de 2 délégués du Conseil Municipal au SIVU Gendarmerie de l’ Hermenault
• 736 – VENDÉE EXPANSION – SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et
du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
• 737 – Réseau d’eau pluvial rue Victor Hugo / Choix de l’entreprises
• 738 – Réfection du pont des Effruches / Choix de l’entreprise
• 739 – Réfection du pont des Effruches / Demande de subvention
• 740 – Adhésion au groupement de commande Voirie 2026
• 741 – Projet extension réseau eau potable du lotissement de la Croix de Pierre
• 742 – Dispositions relatives au jury d’assises
• 743 – Convention de Coordination de la police municipale et des forces de l’Ordre