Conseil Municipal mars 2026
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil Municipal prévu le lundi 2 mars 2026 à 20h, salle du Conseil :
Ordre du jour :
715 – Budget Assainissement 2025 / CFU
716 – Transfert des résultats budgétaires associés à la compétence « Assainissement »
717 – Budget Communal 2025 / CFU / Affectation du résultat
718 – Budget Communal 2025 / Affectation du résultat
719 – Budget Lotissement « Croix de Pierre » 2025 / CFU
720 – Budget Lotissement « Croix de Pierre » 2025 / Affectation du résultat
721 – Communal 2026 / Adoption du règlement intérieur
722 – Accueil Périscolaire Chevrette / Adoption du règlement intérieur
723- Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
724 – Mise à disposition d’une machine à peinture communale – Fixation du tarif journalier
725 – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
726 – Tarif location de salle / Dérogation lors d’évènement culturel

