|
|
Le Conseil Municipal et les délibérations
Voici les délibérations du CM en date du 4 septembre à 20h30, salle du Conseil :
- 190- Tableau du personnel communal - modification / délibération
- 191- Local communal – mise à disposition / délibération
- 192- Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation - participation éventuelle au financement des garanties / délibération
- 193- Budget 2019 – décision modificative n°2 / délibération
- 194- Acquisition de matériel – tondeuse autoportée / délibération
- 195- Patrimoine Communal – Avis des domaines / délibération
- 196- Proposition d’acquisition – logements Foyer Soleil / délibération
- 197- Propositions d’acquisition – Aménagement rue de l’Ilôt les Vases / délibération
- 198- Propositions d’acquisition – Aménagement Venelle Popelin / délibération
- 199- Bien sans maître– proposition d’acquisition / délibération
Vous pouvez retrouver toutes les délibérations prises par l'organe délibérant en fonction du jour de la séance :
|
|
